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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2002

 
Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à la conduite sous influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants.
Séance du mercredi 19 décembre 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion générale du projet de loi portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques.
Séance du mardi 17 décembre 2002.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale en deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République.
Séance du mercredi 11 décembre 2002.

Intervention de Hubert DURAND-CHASTEL, Sénateur des Français établis hors de France, dans la discussion du projet de loi de finances pour 2003, examen des crédits des anciens combattants.
Séance du samedi 30 novembre 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion du projet de loi de finances pour 2003, examen des crédits affectés à la santé, famille, personnes handicapées et solidarité. Procédure de questions et de réponses.
Séance du vendredi 29 novembre 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion du projet de loi de finances pour 2003, examen des crédits affectés au travail. Procédure de questions et de réponses.
Séance du vendredi 29 novembre 2002.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi de finances pour 2003.
Séance du jeudi 21 novembre 2002.

Intervention d'Alex TÜRK, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi pour la sécurité intérieure.
Séance du mardi 13 novembre 2002.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale sur les conclusions de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi portant modification de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains.
Séance du mardi 12 novembre 2002.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République.
Séance du mardi 29 octobre 2002.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République.
Séance du mardi 29 octobre 2002.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la question orale n°1 relative à la politique ferroviaire.
Séance du jeudi 24 octobre 2002.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux salariés, au temps de travail et au développement de l'emploi. 
Séance du mardi 22 octobre 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron , dans la discussion générale du projet de loi relatif aux salariés, au temps de travail et au développement de l'emploi. 
Séance du mardi 22 octobre 2002.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la question orale n°2 sur la situation de l'industrie textile en France.
Séance du jeudi 10 octobre 2002.

Intervention de Hubert DURAND-CHASTEL, Sénateur des Français établis hors de France, dans le débat consécutif à la déclaration du gouvernement sur la question de l'Irak.
Séance du mercredi 9 octobre 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans le débat consécutif à la déclaration du gouvernement sur la question de l'Irak. 
Séance du mercredi 9 octobre 2002.

Intervention d'Alex TÜRK, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.
Séance du mardi 30 juillet 2002.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.
Séance du mardi 30 juillet 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion générale du projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi de jeunes en entreprise.
Séance du mercredi 17 juillet 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans le débat consécutif à la déclaration de politique générale du Gouvernement.
Séance du jeudi 4 juillet 2002.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat consécutif à la déclaration de politique générale du Gouvernement.
Séance du jeudi 4 juillet 2002.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion générale de la proposition de loi portant réforme du divorce.
Séance du jeudi 21 février 2002.


Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi portant réforme du divorce.
Séance du jeudi 21 février 2002.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX,
Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
Séance du mercredi 30 janvier 2002.


Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du système de santé.
Séance du mercredi 30 janvier 2002.


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