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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2003

 
Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi autorisant ratification du Traité relatif à l'adhésion à l'Union européenne de la République Tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie,  de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.
Séance du mercredi 10 décembre 2003.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux responsabilités locales.
Séance du mardi 28 octobre 2003.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat d'orientation budgétaire.
Séance du jeudi 26 juin 2003.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion de la proposition de loi n°2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.
Séance du jeudi 27 février 2003.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans le débat sur la question de l'Iraq.
Séance du mercredi 26 février 2003.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et la construction.
Séance du mardi 25 février 2003.

Intervention de Bernard SEILLIER, Sénateur de l'Aveyron, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la bioéthique.
Séance du mardi 28 janvier 2003.


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