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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2005

 
Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 15 et 16 décembre 2005.
Séance du mercredi 14 décembre 2005.

Intervention de Philippe DOMINATI, Sénateur de Paris, dans le débat sur l'évolution de la dette (projet de loi de finances pour 2006).
Séance du mercredi 30 novembre 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur les recettes des collectivités territoriales (projet de loi de finances pour 2006).
Séance du jeudi 29 novembre 2005.

Intervention de Philippe DOMINATI, Sénateur de Paris, dans la discussion générale du projet de loi de finances pour 2006.
Séance du jeudi 24 novembre 2005.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi prorogeant l'application de la loi n°55-385 du 3 avril 1955.
Séance du mercredi 16 novembre 2005.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.
Séance du lundi 14 novembre 2005.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur les prélèvements obligatoires consécutif à une déclaration du Gouvernement.
Séance du mercredi 26 octobre 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat consécutif à la question orale de M. Alain LAMBERT à M. le Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport.
Séance du jeudi 20 octobre 2005.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi portant réforme de l'adoption.
Séance du mercredi 22 juin 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement sur le Conseil européen.
Séance du mercredi 15 juin 2005.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat consécutif à la déclaration de politique générale du Gouvernement.
Séance du jeudi 9 juin 2005.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur la question orale sur la politique de gestion des déchets nucléaires.
Séance du mercredi 13 avril 2005.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi relative aux droits des malades en fin de vie.
Séance du mardi 12 avril 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur le référendum relatif au projet de loi autorisant la ratification du Traité établissant une constitution pour l'Europe.
Séance du mercredi 6 avril 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale des conclusions de la Commission des affaires économiques sur les propositions de résolution sur la proposition de directive du parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché intérieur.
Séance du mardi 15 mars 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la régulation des activités postales.
Séance du mardi 8 mars 2005.

Motion de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité au projet de loi constitutionnelle modifiant le Titre XV de la Constitution.
Séance du mardi 15 février 2005.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle modifiant le Titre XV de la Constitution.
Séance du mardi 15 février 2005.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur l'avenir du fret ferroviaire.
Séance du mercredi 26 janvier 2005.


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