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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2006

 
Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives.
Séance du jeudi 14 décembre 2006.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif au secteur de l'énergie.
Séance du mardi 10 octobre 2006.

Intervention de Philippe DOMINATI, Sénateur de Paris, dans le débat d'orientation sur les finances publiques et les finances sociales consécutif à la déclaration du Gouvernement.
Séance du jeudi 29 juin 2006.

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale du projet de loi réformant la protection de l'enfance.
Séance du mardi 20 juin 2006.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 15 et 16 juin 2006.
Séance du mercredi 14 juin 2006.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information.
Séance du jeudi 4 mai 2006.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la question orale de M. Guy FISCHER sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements.
Séance du mercredi 12 avril 2006.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006.
Séance du mercredi 22 mars 2006.


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