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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2009

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
Séance du lundi 15 décembre 2009.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ratifiant l’ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés
Séance du lundi 14 décembre 2009.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé
Séance du mercredi 18 novembre 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires
Séance du mardi 21 juillet 2009.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
Séance du mercredi 8 juillet 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Séance du mardi 30 juin 2009.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
Séance du mardi 30 juin 2009.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à renforcer l'efficacité de la réduction d'impôt de solidarité sur la fortune au profit de la consolidation du capital des petites et moyennes entreprises
Séance du lundi 29 juin 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.
Séance du jeudi 2 avril 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.
Séance du mercredi 18 mars 2009.

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales.
Séance du mercredi 18 mars 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat relatif à la déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars.
Séance du mardi 17 mars 2009.

Intervention de Gaston FLOSSE, Sénateur de la Polynésie française, dans la discussion générale du projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer.
Séance du mardi 10 mars 2009.

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles, conformément à l'article 22 de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.
Séance du mercredi 11 février 2009.

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants.
Séance du mercredi 11 février 2009.


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