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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2010

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de représentation par le Sénat des collectivités territoriales de la République
Séance du mercredi 8 décembre 2010

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion du projet de loi de finances pour 2011 (Article 62 - Péréquation des recettes fiscales)
Séance du mardi 7 décembre 2010

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur
Séance du mercredi 17 novembre 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur les prélèvements obligatoires et l'endettement et projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014
Séance du mercredi 3 novembre 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi sur la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance
Séance du mercredi 27 octobre 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion de la motion référendaire sur le projet de loi portant réforme des retraites
Séance du mercredi 6 octobre 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public
Séance du mardi 14 septembre 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la modernisation de l'agriculture et de la pêche
Séance du mardi 13 juillet 2010

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur l'optimisation des moyens des collectivités territoriales
Séance du jeudi 17 juin 2010

Intervention d'Alex TÜRK, Sénateur du Nord, dans le débat sur les nanotechnologies
Séance du jeudi 17 juin 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur les retraites
Séance du mercredi 16 juin 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur "la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires, un an après"
Séance du mardi 15 juin 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
Séance du mercredi 9 juin 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi organique relatif au défenseur des droits et du projet de loi relatif au défenseur des droits
Séance du mercredi 2 juin 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi sur la sauvegarde du service public de la télévision
Séance du jeudi 20 mai  2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal
Séance du jeudi 20 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi sur les sociétés publiques locales
Séance du mercredi 19 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap
Séance du mercredi 12 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, sur la question orale européenne sur la transposition de la directive "services"
Séance du mercredi 12 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, sur les conclusions de la commission mixte paritaire relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
Séance du mercredi 5 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi organique sur le Conseil économique, social et environnemental
Séance du mercredi 5 mai 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale
Séance du mercredi 28 avril 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution et du projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil supérieur de la magistrature
Séance du mardi 27 avril 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à assurer l'assistance immédiate d'un avocat aux personnes placées en garde à vue
Séance du mercredi 24 mars 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à interdire le bisphénol A dans les plastiques alimentaires
Séance du mercredi 24 mars 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
Séance du mardi 23 février 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi sur le risque de récidive criminelle
Séance du mercredi 17 février 2010

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi relative aux indemnités journalières versées aux victimes d'accident du travail
Séance du jeudi 11 février 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, ratifiant l’ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l’élection des députés
Séance du jeudi 21 janvier 2010

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Séance du mardi 19 janvier 2010

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Séance du mardi 19 janvier 2010.

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, Intervention dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à créer une allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie
Séance du mercredi 13 janvier 2010.

 

 

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