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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2011

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial
Séance du mercredi 16 novembre 2011

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat sur la déclaration du Gouvernement sur le G20

Séance du mercredi 9 novembre 2011

 

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament

Séance du mercredi 26 octobre 2011

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat sur la couverture numérique du territoire

Séance du mercredi 12 octobre 2011

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre 2011

Séance du mardi 11 octobre 2011

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la bioéthique - 2ème lecture
Séance du mercredi 8 juin 2011

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région
Séance du mardi 7 juin 2011

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région
Séance du mardi 7 juin 2011

Intervention de Gaston FLOSSE, Sénateur de la Polynésie française, dans la discussion générale du projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française
Séance du mardi 31 mai
2011

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
Séance du mercredi 27 avril 2011

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la bioéthique
Séance du mardi 5 avril 2011

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Séance du mercredi 9 mars 2011

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Séance du mercredi 9 mars 2011

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de résolution relative à l'institution d'une journée de l'Amérique latine et des Caraïbes en France
Séance du mercredi 16 février 2011

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur le schéma national des infrastructures de transport
Séance du mardi 15 février 2011

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat d'orientation sur les conclusions de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance
Séance du mardi 15 février 2011

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à proroger le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger
Séance du mercredi 26 janvier 2011

Intervention de Sylvie DESMARESCAUX, Sénateur du Nord, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir
Séance du mardi 25 janvier 2011

Intervention de Bruno RETAILLEAU, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir
Séance du mardi 25 janvier 2011

 

 


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