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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2012

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

Séance du mardi 30 octobre 2012

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale  de la proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales

Séance du mercredi 24 octobre 2012

 

Intervention de Pierre BERNARD-REYMOND, Sénateur des Hautes-Alpes, dans la discussion générale du projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire

Séance du mercredi 10 octobre 2012

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale du projet de loi portant création des emplois d'avenir

Séance du lundi 24 septembre 2012

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale en nouvelle lecture du projet de loi relatif organique en nouvelle lecture, relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle

Séance du mardi 31 janvier 2012

 

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à voies Navigables de France - examinée en deuxième lecture

Séance du mercredi 11 janvier 2012

 


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