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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Séance du mardi 22 octobre 2013

 

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, examiné en seconde lecture

Séance du mercredi 2 octobre 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur

Séance du mercredi 18 septembre 2013

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la situation en Syrie

Séance du mercredi 4 septembre 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale commune du projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique et du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique

Séance du mardi 9 juillet 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale commune du projet de loi constitutionnelle portant réforme du conseil supérieur de la magistrature et du projet de loi relatif aux attributions du Garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique

Séance du mercredi 3 juillet 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux collectivités locales

Séance du mardi 2 juillet 2013

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

Séance du mercredi 19 juin 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'élection des sénateurs

Séance du jeudi 13 juin 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat sur les déserts médicaux

Séance du mardi 11 juin 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Séance du jeudi 30 mai 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle au nom de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi

Séance du mardi 14 mai 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi

Séance du mercredi 17 avril 2013

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral, examiné en nouvelle lecture

Séance du lundi 15 avril 2013

 

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans la discussion générale du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Séance du jeudi 4 avril 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire

Séance du mardi 2 avril 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énergétique

Séance du jeudi 21 février 2013

 

Intervention de Pierre BERNARD-REYMOND, Sénateur des Hautes-Alpes, dans la discussion générale de la Proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups

Séance du mercredi 30 janvier 2013

 

Intervention de Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée, dans le débat sur la place des petites et moyennes entreprises dans notre économie

Séance du mercredi 23 janvier 2013

 

Intervention de Jean-François HUSSON, Sénateur de Meurthe-et-Moselle, dans le débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement

Séance du mercredi 23 janvier 2013

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale commune du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral et du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux

Séance du mardi 15 janvier 2013

 

 


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