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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2014

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Séance du mardi 16 décembre 2014

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat préalable à la réunion du conseil européen des 18 et 19 décembre 2014

Séance du mercredi 10 décembre 2014

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, en explication de vote du projet de loi de finances pour 2015

Séance du mardi 9 décembre 2014

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans la discussion générale de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable

Séance du mardi 18 novembre 2014

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans le débat sur le thème "ruralité et hyper-ruralité: restaurer l'égalité républicaine"

Séance du mardi 18 novembre 2014

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019

Séance du jeudi 6 novembre 2014

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, examiné en deuxième lecture

Séance du mardi 28 octobre 2014

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat suivant la déclaration du Gouvernement en application de l'article 50-1 de la Constitution sur la réforme territoriale

Séance du mardi 28 octobre 2014

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi

Séance du mardi 21 octobre 2014

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral

Séance du jeudi 3 juillet 2014

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la motion référendaire tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral

Séance du mercredi 2 juillet 2014

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à moderniser diverses dispositions de la législation applicable dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Séance du mardi 17 juin 2014

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à permettre aux candidats de se présenter aux élections municipales avec la nuance "sans étiquette"

Séance du mardi 17 juin 2014

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat suivant la déclaration du Gouvernement en application de l'article 50-1 de la Constitution

Séance du mercredi 9 avril 2014

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en République centrafricaine, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution, suivi d’un vote sur cette demande d’autorisation.

Séance du mardi 25 février 2014

 


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