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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi prorogeant l'application de la loi n°55 385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence et renforçant l'efficacité de ses dispositions

Séance du vendredi 20 novembre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à la protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles

Séance du mercredi 18 novembre 2015

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

Séance du mardi 17 novembre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

Séance du mardi 3 novembre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale commune du projet de loi organique sur l'indépendance et l'impartialité des magistrats et du projet de loi justice du XXIème siècle

Séance du mardi 3 novembre 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la charte européenne des langues

Séance du mardi 27 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural

Séance du jeudi 22 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de résolution pour le soutien au plan d'électrification du continent africain: "plan électricité - objectif 2025"

Séance du jeudi 22 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à rendre effective l'interdiction d'exercer une activité professionnelle ou bénévole impliquant un contact avec des mineurs lorsqu'une personne a été condamnée pour des agressions sexuelle sur mineur

Séance du mardi 20 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat préalable à la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre

Séance du mardi 13 octobre 2015

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France

Séance du mardi 13 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte des repères républicains et sur les difficultés rencontrées par les enseignants.

Séance du lundi 12 octobre 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi relatif au droit des étrangers en France

Séance du mardi 6 octobre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la situation et l'avenir de l'agriculture

Séance du mardi 6 octobre 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, en explications de vote des groupes sur le projet de loi de modernisation de notre système de santé

Séance du mardi 6 octobre 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur l'accueil des réfugiés en France et en Europe

Séance du mercredi 16 septembre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

Séance du mardi 15 septembre 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi de modernisation de notre système de santé

Séance du lundi 14 septembre 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans le débat sur l'accord européen relatif à la Grèce

Séance du mercredi 15 juillet 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans l'explication de vote sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Séance du mercredi 15 juillet 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la situation de la Grèce et les enjeux européens

Séance du mercredi 8 juillet 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la situation de la Grèce et les enjeux européens

Séance du mercredi 8 juillet 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Séance du mercredi 8 juillet 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales, examinée en nouvelle lecture

Séance du mardi 7 juillet 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Séance du mardi 30 juin 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur le thème: "L'avancée des négociations du traité transatlantique"

Séance du mercredi 10 juin 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur le thème "L'avenir des trains intercités"

Séance du mardi 9 juin 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur le thème: "L'avenir de l'industrie ferroviaire française"

Séance du mardi 9 juin 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur le thème "Les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte"

Séance du mardi 9 juin 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, en explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif au renseignement et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du Président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Séance du mardi 9 juin 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi relatif au renseignement et à la proposition de loi organique relative à la nomination du Président de la commission nationale de contrôle des techniques du renseignement

Séance du mardi 2 juin 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, en explications de vote des groupes sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Séance du mardi 2 juin 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, en explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Séance du mardi 26 mai 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à modifier le régime applicable à Paris en matière de pouvoirs de police

Séance du jeudi 21 mai 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales

Séance du jeudi 21 mai 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur l'utilisation d'armes de quatrième catégorie

Séance du mercredi 20 mai 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires

Séance du mercredi 20 mai 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe

Séance du mardi 12 mai 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Séance du lundi 11 mai 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Séance du mardi 7 avril 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse

Séance du jeudi 2 avril 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la préparation de la révision de la loi de programmation militaire

Séance du jeudi 2 avril 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme

Séance du mercredi 1er avril 2015

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Séance du mardi 17 mars 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur le thème "service civil: volontaire ou obligatoire?"

Séance du jeudi 5 mars 2015

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur la situation des maternités en France

Séance du mercredi 4 mars 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur les concessions autoroutières

Séance du mercredi 4 mars 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges

Séance du mardi 3 mars 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans l'explication de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Séance du mardi 3 mars 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi autorisant l'accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire, examinée en seconde lecture

Séance du jeudi 5 février 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la politique du logement

Séance du jeudi 5 février 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis

Séance du mercredi 4 février 2015

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale de la proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la représentation équilibrée des territoires

Séance du mardi 3 février 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis

Séance du mercredi 4 février 2015

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi, examiné en nouvelle lecture, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures

Séance du jeudi 22 janvier 2015

 

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur les attaques terroristes dont la France a été victime

Séance du mardi 13 janvier 2015


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