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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi  prorogeant l'état d'urgence

Séance du jeudi 15 décembre 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi de finances rectificative pour 2016

Séance du jeudi 15 décembre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Séance du mercredi 14 décembre 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre

Séance du mardi 13 décembre 2016

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur la situation et l'avenir de la Poste

Séance du jeudi 8 décembre 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, en explication de vote sur la motion tendant à opposer la question préalable sur le projet de loi de finances pour 2016

Séance du mercredi 30 novembre 2016

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, en explication de vote, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Séance du mardi 22 novembre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi sur l'éthique, la régulation et la transparence du sport professionnel

Séance du mercredi 26 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à la stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement

Séance du mardi 25 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat préalable à la réunion du conseil européen

Séance du mercredi 19 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur les opérations extérieures de la France en application de l'article 50-1 de la Constitution

Séance du mercredi 19 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur les conclusions de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'Islam en France

Séance du mercredi 19 octobre 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote des groupes sur le projet de loi

égalité et citoyenneté

Séance du Mardi 18 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant

Séance du mardi 18 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Séance du mardi 4 octobre 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion du projet de loi prorogeant l'application de la loi n°55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence

Séance du mercredi 20 juillet 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote des groupes sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s

Séance du mardi 28 juin 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion de la proposition de résolution européenne relative au régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie

Séance du mercredi 8 juin 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015

Séance du mercredi 8 juin 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue.

Séance du mardi 17 mai 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur les conclusions du rapport sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités

Séance du mardi 3 mai 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote sur le projet de loi pour une République numérique

Séance du mardi 3 mai 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme

Séance du mardi 5 avril 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle,  dans les  explications de vote des groupes, sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale

Séance du mardi 5 avril 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat relatif aux moyens consacrés au renseignement intérieur

Séance du mercredi 23 mars 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale relative à la question orale avec débat "Santé et travail: repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail"

Séance du mardi 22 mars 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explication de vote sur le projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation

Séance du mardi 22 mars 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation

Séance du mercredi 16 mars 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation

Séance du mercredi 9 mars 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle

Séance du mardi 8 mars 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur la situation financière des départements

Séance du mercredi 2 mars 2016

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans le débat sur le dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés

Séance du mardi 1er mars 2016

 

Intervention de Robert NAVARRO, Sénateur de l'Hérault, en explication de vote, sur le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Séance du mardi 1er mars 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale commune de la proposition de loi organique  et de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle

Séance du jeudi 18 février 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 février

Séance du mercredi 17 février 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

Séance du mardi 9 février 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi portant prorogation de la loi relative à l'état d'urgence

Séance du mardi 9 février 2016

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

Séance du jeudi 4 février 2016

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi portant renforcement de l'efficacité de la lutte antiterroriste

Séance du mardi 2 février 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat

Séance du jeudi 28 janvier 2016

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Séance du mardi 19 janvier 2016

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat sur les conclusions du rapport intitulé: "sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises"

Séance du jeudi 14 janvier 2016

 


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