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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2017

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale  du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Séance du mardi 7 novembre 2017

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale de la proposition de loi de loi tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d’accueil des gens du voyage, en examen conjoint avec la proposition de loi visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d’installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé

Séance du mardi 31 octobre 2017

 

Intervention de Jean DESESSARD, Sénateur de Paris, dans l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant sur le renforcement du dialogue social

Séance du jeudi 3 août 2017

 

Intervention de Esther BENBASSA, Sénatrice du Val de Marne, dans l'examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique

Séance du mercredi 2 août 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social

Séance du lundi 24 juillet 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat sur l'orientation des finances publiques et le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016

Séance du jeudi 20 juillet 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Séance du mardi 18 juillet 2017

 

Intervention de Corinne BOUCHOUX, Sénatrice du Maine et Loire, dans la discussion générale du projet de loi et projet de loi organique  rétablissant la confiance dans l'action publique

Séance du lundi 10 juillet 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat suivant la déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution

Séance du mercredi 5 juillet 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi prorogeant l'état d'urgence

Séance du mardi 4 juillet 2017

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi pour le maintien des compétences "eau" et "assainissement" dans les compétences optionnelles des communautés de communes

Séance du jeudi 23 février 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété

Séance du mercredi 8 février 2017

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi portant ratification de trois ordonnances relatives à la Corse

Séance du jeudi 26 janvier 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la sécurité publique

Séance du mardi 24 janvier 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat "Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro?"

Séance du jeudi 12 janvier 2017


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