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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2017

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi pour le maintien des compétences "eau" et "assainissement" dans les compétences optionnelles des communautés de communes

Séance du jeudi 23 février 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l'assainissement cadastral et la résorption du désordre de propriété

Séance du mercredi 8 février 2017

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi portant ratification de trois ordonnances relatives à la Corse

Séance du jeudi 26 janvier 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la sécurité publique

Séance du mardi 24 janvier 2017

 

Intervention de David RACHLINE, Sénateur du Var, dans le débat "Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro?"

Séance du jeudi 12 janvier 2017


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