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Interventions des Sénateurs non-inscrits 

Ce site ne prétend nullement à l'exhaustivité, mais a pour objectif de vous présenter les différents domaines où les Sénateurs non-inscrits souhaitent faire entendre leur voix de manière commune.

N'hésitez pas à consulter les pages personnelles des Sénateurs non-inscrits si vous souhaitez obtenir plus d'informations sur les interventions des membres de la Rasnag.

Interventions en séance 

2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au parlement européen élus en France aux élections de 2019

Séance du jeudi 16 mai 2019

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale du projet de loi pour une école de la confiance

Séance du mardi 14 mai 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur la zone euro

Séance du mardi 30 avril 2019

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans le débat relatif au Grand Débat National

Séance du mercredi 10 avril 2019

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises examiné en nouvelle lecture

Séance du mardi 9 avril 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale relative aux compétences de la collectivité européenne d'Alsace

Séance du mardi 2 avril 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019

Séance du mardi 2 avril 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote des groupes sur le projet de loi d'orientation des mobilités

Séance du mardi 2 avril 2019

 

Intervention de Stéphane RAVIER, Sénateur des Bouches-du-Rhône, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre dangereux

Séance du mardi 5 mars 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires
Séance du mercredi 20 février 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur la fracture numérique et les inégalités d'accès aux services publics
Séance du mercredi 20 février 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, en explications de vote sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et sur le projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
Séance du mardi 19 février 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
Séance du jeudi 14 février 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale du projet de loi autorisant l'approbation de la décision (ue, euratom) 2018/994 du conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/ceca, cee, euratom du conseil du 20 septembre 1976
Séance du jeudi 14 février 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale commune du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique portant renforcement de l'organisation des juridictions, examinés en nouvelle lecture

Séance du mardi 12 février 2019

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, en explication de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Séance du mardi 12 février 2019

 

Intervention de Philippe ADNOT, Sénateur de l'Aube, dans la discussion générale du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Séance du mardi 29 janvier 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de loi relative à l’aménagement du permis à points dans la perspective de l’abaissement de la limitation de vitesse à 80 kilomètres par heure sur le réseau secondaire

Séance du mercredi 23 janvier 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans la discussion générale de la proposition de résolution européenne sur l’appui de l’Union européenne à la mise en place d’un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak

Séance du mardi 22 janvier 2019

 

Intervention de Jean-Louis MASSON, Sénateur de la Moselle, dans le débat sur le retrait britannique de l'Union Européenne

Séance du jeudi 17 janvier 2019

 


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